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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELSOFT
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SPOOL-FAX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOOL-FAX
TELSOFT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92413459
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012

Présentation de la marque SPOOL-FAX

Déposée le 3 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) TELSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOOL-FAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELSOFT domicilié(e) 40, rue de l'Abbé Lemire,59110 LA MADELEINE (dossier no 2218533) - 59110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 277 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2218533) - 34000 - France.

La marque SPOOL-FAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOOL-FAX est expirée depuis le 3 avril 2012.

TELSOFT a également déposé les autres marques suivantes : PROEDI 400 , TEL 400 DIRECT , EDUCATOP , TELSOFT , TELSOFT , COMMUTIQUE , TELATLAS 440 , PROCOM 400 , TEL 400 , TEL 400


TELSOFT Société Anonyme - 40, rue de l'Abbé Lemire,59110 LA MADELEINE (dossier no 2218533) - 59110 - France - SIREN 329277131


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2218533) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218533 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ou les ordinateurs extincteurs.Télécommunications Agences de presse et d'informations.Communications pour terminaux d'ordinateurs F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.